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Marques déposées par SOCIETE BRUSSON JEUNE
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NOVAMYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAMYL
SOCIETE BRUSSON JEUNE

Numéro de dépôt :
1027917
Date de dépôt :
05/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Toulouse

Présentation de la marque NOVAMYL

Déposée le 5 mai 1977 par SOCIETE BRUSSON JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Toulouse), la marque française « NOVAMYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BRUSSON JEUNE domicilié(e) (S.A.) 2 Avenue W. Churchill 31340 VILLEMUR / TARN - France.

La marque NOVAMYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NOVAMYL est expirée depuis le 5 mai 1987.

SOCIETE BRUSSON JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : BOVESI , OVIRIZ , DIAMYLAC , SOJAMYL , DIGERMYL , VITAGERME , GRANOVITA , MUTINE


SOCIETE BRUSSON JEUNE - (S.A.) 2 Avenue W. Churchill 31340 VILLEMUR / TARN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016

Produits agricoles non compris dans d'autres classes.Pain.Pâtes alimentaires.Confiserie Chocolat.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.