Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DIAPHANE
Numéro de dépôt :
92425665
Date de dépôt :
06/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DIAPHANE
Déposée le 6 juillet 1992 par Société BRUNSWICK & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAPHANE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société BRUNSWICK & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°194943 - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1995-12-18