Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRATIC ROTI
Société BRUNEAU PEGORIER S.A.

Numéro de dépôt :
1560325
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
GRASSE
Date d'expiration :
06/11/1999
PRATIC ROTI de Société BRUNEAU PEGORIER

Présentation de la marque PRATIC ROTI

Déposée le 6 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société BRUNEAU PEGORIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE), la marque française « PRATIC ROTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BRUNEAU PEGORIER domicilié(e) siège social 51 Bd de la Liberté, 92320 CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roger PEGORIER son Président du Conseil d'Administration - France.

La marque PRATIC ROTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRATIC ROTI est expirée depuis le 6 novembre 1999.


Société BRUNEAU PEGORIER S.A. - siège social 51 Bd de la Liberté, 92320 CHATILLON - France


M. Roger PEGORIER son Président du Conseil d'Administration - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Viande, volaille, gibier