Déposée le 1 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) Société BROUILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BROUILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BROUILLON domicilié(e) Lieu dit "Beylard", 47180 SAINTE-BAZEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 535 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque BROUILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514132.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROUILLON est expirée depuis le 1 avril 2004.
Société BROUILLON (S.A.) - Lieu dit "Beylard", 47180 SAINTE-BAZEILLE - France - SIREN 324535111
CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Cuves en inox et acier, conteneurs métalliques.Tapis transporteur, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments.Autoclaves, autocuiseurs électriques, chauffage vapeur avec malaxeur et échangeur, concentrateur sous vide, évaporateur sous vide, matériel de stérilisation, pasteurisation, de cuisson sous vide destiné à l'agro-alimentaire, marmites à vapeur, ensemble de bassines avec malaxeurs, matériel d'équipement destiné à la cuisson, le mijotage et le rissolage des aliments, passoire de tamisage; matériel d'équipement automatisé destiné à l'industrie agro-alimentaire ou à l'industiie chimique.Installation et réparation de matériel d'équipement destiné à l'agro-alimentaire ou à la chimie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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