Déposée le 7 décembre 1992 par la société Société BRODERIES KARL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRODERIES KARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la société Société BRODERIES KARL domicilié(e) 23, Rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 089 227 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole ALGARRA CABINET RAMIN-FIDUPAR - France.
La marque BRODERIES KARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRODERIES KARL est expirée depuis le 7 décembre 2002.
Société BRODERIES KARL - 23, Rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 380089227
Nicole ALGARRA CABINET RAMIN-FIDUPAR - France
Inscription le 18 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164110 - Publication au BOPI 1993-10-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
- Vêtements, chaussures, chapellerie - Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table - Dentelles et broderies, rubans et lacets
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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