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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BRODE-WAY
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BRODE-WAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRODE-WAY
Société BRODE-WAY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1516955
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1998

Présentation de la marque BRODE-WAY

Déposée le 16 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BRODE-WAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRODE-WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BRODE-WAY domicilié(e) 63, rue Pergolèse, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Stéphane GUERLAIN, Avocat à la Cour. - France.

La marque BRODE-WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRODE-WAY est expirée depuis le 16 juin 1998.


Société BRODE-WAY (S.A.R.L.) - 63, rue Pergolèse, 75116 PARIS. - France


Maître Stéphane GUERLAIN, Avocat à la Cour. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles: fleurs artificielles. Broderie, couture, teinturerie, décoration ou personnalisation de tous articles textiles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.