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Marques déposées par Société britannique dite: SIMON GREEN (MANUFACTURING) LIMITED
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MOTO LITA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOTO LITA
Société britannique dite: SIMON GREEN (MANUFACTURING) LIMITED

Numéro de dépôt :
1110260
Date de dépôt :
18/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOTO LITA

Déposée le 18 octobre 1979 par Société britannique dite: SIMON GREEN (MANUFACTURING) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTO LITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société britannique dite: SIMON GREEN (MANUFACTURING) LIMITED, domicilié(e) 69 Brighton Road, Surbiton, Surrey, Angleterre. - Royaume-Uni.

La marque MOTO LITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOTO LITA est expirée depuis le 18 octobre 1989.


Société britannique dite: SIMON GREEN (MANUFACTURING) LIMITED - 69 Brighton Road, Surbiton, Surrey, Angleterre. - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Pièces et accessoires pour véhicules et appareils de locomotion par terre, air et eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.