Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTOSEAL
Société britannique dite: COATED SPECIALITIES LIMITED

Numéro de dépôt :
1408534
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1997

Présentation de la marque PHOTOSEAL

Déposée le 15 mai 1987 par Société britannique dite: COATED SPECIALITIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOTOSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société britannique dite: COATED SPECIALITIES LIMITED, domicilié(e) Chester Hall Lane, BASILDON, Essex, SS14 3BG GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque PHOTOSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOSEAL est expirée depuis le 15 mai 1997.

Société britannique dite: COATED SPECIALITIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : THERMASEAL


Société britannique dite: COATED SPECIALITIES LIMITED - Chester Hall Lane, BASILDON, Essex, SS14 3BG GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni


CABINET BONNET THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°62002 - Publication au BOPI 1992-04-06

Inscription - Changement de dénomination n°43608 - Publication au BOPI

Films, feuilles, rouleaux et stratifiés mi-ouvrés entièrement ou essentiellement en matière plastique.