Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIL
Société BRISSONNEAU ET LOTZ MARINE (S.A), rue de la Métallurgie, Zone Industrielle, 44470 CARQUEFOU-NANTES.

Numéro de dépôt :
1230201
Date de dépôt :
14/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/1993

Présentation de la marque BIL

Déposée le 14 mars 1983 par Société BRISSONNEAU ET LOTZ MARINE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société BRISSONNEAU ET LOTZ MARINE (S.A), rue de la Métallurgie, Zone Industrielle, 44470 CARQUEFOU-NANTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ch. LEJET - - France.

La marque BIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIL est expirée depuis le 14 mars 1993.

Société BRISSONNEAU ET LOTZ MARINE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : BILPACK


Société BRISSONNEAU ET LOTZ MARINE (S.A), rue de la Métallurgie, Zone Industrielle, 44470 CARQUEFOU-NANTES. - France


Ch. LEJET - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Machines et machines outils, accouplements, moteurs et mécanismes de propulsion (autres que pour véhicules terrestres), appareils de levage et de manutention, grues, treuils, cabestants, élévateurs, mâts de charge, ponts de chargement, ponts roulants.