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Marques déposées par la société Société BRIOVIANDE
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Le Paille Grain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Paille Grain
Société BRIOVIANDE

Numéro de dépôt :
3168270
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
10/06/2012
Le Paille Grain de Société BRIOVIANDE

Présentation de la marque Le Paille Grain

Déposée le 10 juin 2002 par la société Société BRIOVIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Le Paille Grain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la société Société BRIOVIANDE domicilié(e) 52 Boulevard Waldeck-Rousseau,22000 SAINT-BRIEUC - 22000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 098 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE POTTIER Francis Société BRIOVIANDE domicilié(e) B.P. 4213,22042 SAINT-BRIEUC Cédex 2 - 22042 - France.

La marque Le Paille Grain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Paille Grain est expirée depuis le 10 juin 2012.


Société BRIOVIANDE - 52 Boulevard Waldeck-Rousseau,22000 SAINT-BRIEUC - 22000 - France - SIREN 349098673


M. LE POTTIER Francis Société BRIOVIANDE - B.P. 4213,22042 SAINT-BRIEUC Cédex 2 - 22042 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

- Animaux vivants (porcs et volailles) élevés sur paille et nourris avec un minimum de 60 % de céréales - Viande et produits de viande issus d'un mode de production sur paille et nourris avec un minimum de 60 % de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.