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Marques déposées par la société Société Bretonne de Salaisons
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NOHAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOHAN
Société Bretonne de Salaisons

Numéro de dépôt :
93474670
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2003

Présentation de la marque NOHAN

Déposée le 28 juin 1993 par la société Société Bretonne de Salaisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la société Société Bretonne de Salaisons domicilié(e) Usine des Pins, 29400 LAMPAUL-GUIMILIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 950 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Françis DHERET Société Bretonne de Salaisons - SBS SA - France.

La marque NOHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOHAN est expirée depuis le 28 juin 2003.

Société Bretonne de Salaisons a également déposé les autres marques suivantes : NOHAN DE FRANCE AU NOM DU GOUT , LOUIS GAD , LE QUELEN , JOHAN , ROND'AIL


Société Bretonne de Salaisons - Usine des Pins, 29400 LAMPAUL-GUIMILIAU - France - SIREN 925950024


Monsieur Françis DHERET Société Bretonne de Salaisons - SBS SA - France


Inscription le 20 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351652 - Publication au BOPI 2002-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves; et en particulier jambons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Produits agricole, horticoles, forestiers et graines, nom compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.