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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS SBS Lampaul Guimiliau
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BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO
SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS SBS SA Lampaul Guimiliau

Numéro de dépôt :
99802890
Date de dépôt :
09/07/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2009

Présentation de la marque BIO

Déposée le 9 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS SBS Lampaul Guimiliau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS SBS Lampaul Guimiliau domicilié(e) BP 80359, 29403 LANDIVISIAU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.

La marque BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO est expirée depuis le 9 juillet 2009.


SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS SBS SA Lampaul Guimiliau - BP 80359, 29403 LANDIVISIAU CEDEX - France


CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423753 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°363499 - Publication au BOPI 2003-01-20

Inscription le 21 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430650 - Publication au BOPI 2006-03-21

Inscription le 21 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430651 - Publication au BOPI 2006-03-21

Inscription le 20 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351652 - Publication au BOPI 2002-08-20

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.