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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Bretonne de Salaisons - S.B.S
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Les p'tits FINOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les p'tits FINOUS
Société Bretonne de Salaisons - S.B.S. SA

Numéro de dépôt :
99814259
Date de dépôt :
22/09/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2009

Présentation de la marque Les p'tits FINOUS

Déposée le 22 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Société Bretonne de Salaisons - S.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les p'tits FINOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Bretonne de Salaisons - S.B.S domicilié(e) Lampaul Guimiliau, 29403 LANDIVISIAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.

La marque Les p'tits FINOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les p'tits FINOUS est expirée depuis le 22 septembre 2009.


Société Bretonne de Salaisons - S.B.S. SA - Lampaul Guimiliau, 29403 LANDIVISIAU - France


CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Inscription le 20 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351652 - Publication au BOPI 2002-08-20

Inscription le 21 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430651 - Publication au BOPI 2006-03-21

Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°363499 - Publication au BOPI 2003-01-20

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423753 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 21 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430650 - Publication au BOPI 2006-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Viande, volailles, plats préparés à base de viandes, extraits de viandes, plats cuisinés à base de viandes, produits de charcuterie et de salaison, saucisses, saucissons.