Déposée le 14 mars 1997 par la société SOCIETE BRETONNE DE FONDERIE ET DE MECANIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-16 du 18 avril 1997.
Le déposant est la société SOCIETE BRETONNE DE FONDERIE ET DE MECANIQUE domicilié(e) sise rue Daniel Trudaine Zone Industrielle de Kerpont, 56850 CAUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 500 010 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT M. Jacques DAVID - France.
La marque BF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BF est expirée depuis le 14 mars 2007.
SOCIETE BRETONNE DE FONDERIE ET DE MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SBFM , SBFM
SOCIETE BRETONNE DE FONDERIE ET DE MECANIQUE - sise rue Daniel Trudaine Zone Industrielle de Kerpont, 56850 CAUDAN - France - SIREN 866500010
RENAULT M. Jacques DAVID - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions métalliques transportables; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câble et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffre-forts; minerais; boîtes et boîtiers en métaux communs. Machines-outils; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); couveuses pour les ufs, paliers (parties de machines ou de moteurs), paliers pour arbres de transmission, collecteurs de moteurs (parties de machines ou de moteurs), porte-fusée de roues de machines, carters pour machines et moteurs. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs); amortisseurs de suspension, ressorts de suspension, bras de suspension, porte-fusée de roues et moyeux de roues pour véhicules. Assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers), chaudronnerie, coulage des métaux, traitement des déchets (transformation), travaux de forge, fraisage, informations en matière de traitement de matériaux, laminage, placage des métaux, traitement des métaux, trempe des métaux, polissage (abrasion), soudure, traçage par laser
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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