Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECO-ROYAL
SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES-SBEL, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3275759
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2024
ECO-ROYAL de SOCIETE BRETONNE D\'EXPEDITION DE LEGUMES-SBEL

Présentation de la marque ECO-ROYAL

Déposée le 19 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES-SBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES-SBEL domicilié(e) Lieu-dit Mescolle - 29430 - PLOUNEVEZ LOCHRIST - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 489 777 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque ECO-ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO-ROYAL est expirée depuis le 19 février 2024.

SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES-SBEL a également déposé les autres marques suivantes : MA REGION , OUEST'AIL , SAVEURS ETOILEES DONNONS DU GOUT, CREONS L ENVIE , ECO FRAICH


SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES-SBEL, Société A Responsabilité Limitée - Lieu-dit Mescolle - 29430 - PLOUNEVEZ LOCHRIST - France - SIREN 402489777


SCHMIT CHRETIEN, Mme COTONNEC Isabelle - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2014 n°2552339 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Ail, oignon, échalote, dans toutes leurs gammes, herbes fraîches, légumes secs, maïs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.