Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRENAC
SOCIETE BRENAC

Numéro de dépôt :
1543978
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
BAGNERES DE BIGORRE
Date d'expiration :
01/03/2008

Présentation de la marque BRENAC

Déposée le 1 mars 1988 par la société SOCIETE BRENAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAGNERES DE BIGORRE), la marque française « BRENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE BRENAC domicilié(e) SARL AU CAPITAL DE 50 000F, ROUTE DES COLS 65200 GERDES (dossier no 2109641) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 927 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIS-CONSEILS DE FRANCE STE D'AVOCATS domicilié(e) (dossier no 2109641) - France.

La marque BRENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRENAC est expirée depuis le 1 mars 2008.


SOCIETE BRENAC - SARL AU CAPITAL DE 50 000F, ROUTE DES COLS 65200 GERDES (dossier no 2109641) - France - SIREN 391927571


SOCIETE JURIS-CONSEILS DE FRANCE STE D'AVOCATS - (dossier no 2109641) - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 1998 n°2109641 - Publication au BOPI 1998-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440645 - Publication au BOPI 2006-09-20

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205862 - Publication au BOPI 1996-09-09

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Tous articles de confection, tissus et tricots en pièce ainsi que les tissus et tricots d'ameublement

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.