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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société BRASSERIE MILLES
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NOUBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUBA
Société BRASSERIE MILLES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99783410
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque NOUBA

Déposée le 23 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) Société BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BRASSERIE MILLES domicilié(e) Siège social : 66350 TOULOUGES, Route de Thuir - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 728 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. SIMON - DELONCA Avocats - France.

La marque NOUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUBA est expirée depuis le 23 mars 2009.

Société BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : Limonette Des Bulles CARREMENT GIVRÉES Limonette Milles


Société BRASSERIE MILLES (Société Anonyme) - Siège social : 66350 TOULOUGES, Route de Thuir - France - SIREN 305728859


S.C.P. SIMON - DELONCA Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.