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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société BRASSERIE MILLES
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Limonette Des Bulles CARREMENT GIVRÉES Limonette Milles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Limonette Des Bulles CARREMENT GIVRÉES Limonette Milles
Société BRASSERIE MILLES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99794024
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque Limonette Des Bulles CARREMENT GIVRÉES Limonette Milles

Déposée le 18 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) Société BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Limonette Des Bulles CARREMENT GIVRÉES Limonette Milles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BRASSERIE MILLES domicilié(e) Siège social : 66350 TOULOUGES, Route de Thuir - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 728 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. SIMON - DELONCA Avocats - France.

La marque Limonette Des Bulles CARREMENT GIVRÉES Limonette Milles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794024.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Limonette Des Bulles CARREMENT GIVRÉES Limonette Milles est expirée depuis le 18 mai 2009.

Société BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : NOUBA


Société BRASSERIE MILLES (Société Anonyme) - Siège social : 66350 TOULOUGES, Route de Thuir - France - SIREN 305728859


S.C.P. SIMON - DELONCA Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

- café, thé, cacao, succédané de café, confiserie, glaces, sirops - bières, eaux minérales, eaux gazeuses, boissons non alcooliques, boissons de fruits, sirops, toutes préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.