Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAC
SOCIETE BRAC DE LA PERRIERE (S.A.R.L.), Chateau des Pethières, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES.

Numéro de dépôt :
1326433
Date de dépôt :
08/10/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/10/1995

Présentation de la marque BRAC

Déposée le 8 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BRAC DE LA PERRIERE Chateau des Pethières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « BRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BRAC DE LA PERRIERE Chateau des Pethières - France.

La marque BRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAC est expirée depuis le 8 octobre 1995.


SOCIETE BRAC DE LA PERRIERE (S.A.R.L.), Chateau des Pethières, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Vins et alcools.