Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE BPS
/
bps
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bps
SOCIETE BPS

Numéro de dépôt :
3242864
Date de dépôt :
22/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2013
bps de SOCIETE BPS

Présentation de la marque bps

Déposée le 22 août 2003 par la société SOCIETE BPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la société SOCIETE BPS domicilié(e) 82, BOULEVARD ALSACE LORRAINE,64000 PAU - 64000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 532 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN CASENAVE SOCIETE BPS domicilié(e) 82, BOULEVARD ALSACE LORRAINE,64000 PAU - 64000 - France.

La marque bps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bps est expirée depuis le 22 août 2013.


SOCIETE BPS - 82, BOULEVARD ALSACE LORRAINE,64000 PAU - 64000 - France - SIREN 440532117


M. ALAIN CASENAVE SOCIETE BPS - 82, BOULEVARD ALSACE LORRAINE,64000 PAU - 64000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Tissus couvertures de lit. Tissus à usage textile. Tissus élastique. Linge de lit, de maison, linge de table non en papier, Linge de bain. Vêtements, chaussures, chemises, chapelleries, foulards, tee-shirts. Produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.