Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT DE FORGE BOUVET
Société BOUVET Société anonyme

Numéro de dépôt :
3129900
Date de dépôt :
07/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2011
ESPRIT DE FORGE BOUVET de Société BOUVET

Présentation de la marque ESPRIT DE FORGE BOUVET

Déposée le 7 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Société BOUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT DE FORGE BOUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BOUVET domicilié(e) ayant son siège : rue des Sports, BP 23, 61101 FLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VERDIER Louis CABINET @ ARGOS INNOVATION & ASSOCIES - France.

La marque ESPRIT DE FORGE BOUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT DE FORGE BOUVET est expirée depuis le 7 novembre 2011.

Société BOUVET a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT DE FORGE


Société BOUVET Société anonyme - ayant son siège : rue des Sports, BP 23, 61101 FLERS - France


Monsieur VERDIER Louis CABINET @ ARGOS INNOVATION & ASSOCIES - France


Inscription le 29 juillet 2002 - retrait partiel n°350693 - Publication au BOPI 2002-07-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électrique, serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques, coffres-forts ; minerais. Ferronnerie décorative à savoir : rosaces et plaques, boutons, poignées, béquilles, marteaux, judas, entrées de boîtes à lettres, caches, loquets, targettes, verrous, pentures, paumelles, boules de rampes, porte-cannes, porte chapeaux, consoles, arrêts de porte, potères butées, visserie, clés, clous.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.