Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société BOUVET ayant son siège :
/
B bouvet DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B bouvet DESIGN
Société BOUVET Société anonyme ayant son siège :

Numéro de dépôt :
3177436
Date de dépôt :
31/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2012
B bouvet DESIGN de Société BOUVET ayant son siège :

Présentation de la marque B bouvet DESIGN

Déposée le 31 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) Société BOUVET ayant son siège : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B bouvet DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BOUVET ayant son siège : domicilié(e) rue des Sports, BP 23,61101 FLERS - 61101 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis VERDIER Cabinet @ ARGOS INNOVATION & ASSOCIES domicilié(e) 5 bis avenue Gilles,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France.

La marque B bouvet DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177436.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B bouvet DESIGN est expirée depuis le 31 juillet 2012.

Société BOUVET ayant son siège : a également déposé les autres marques suivantes : LA TRADITION DU FER


Société BOUVET Société anonyme ayant son siège : - rue des Sports, BP 23,61101 FLERS - 61101 - France


Monsieur Louis VERDIER Cabinet @ ARGOS INNOVATION & ASSOCIES - 5 bis avenue Gilles,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques constructions transportables métalliques matériaux métalliques pour les voies ferrées câbles et fils métalliques non électriques serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques coffres-forts ; minerais. Ferronnerie décorative à savoir : rosaces et plaques, boutons, poignées, béquilles, marteaux, judas, entrées de boîtes à lettres, caches, loquets, targettes, verrous, pentures, paumelles, boules de rampes, porte-cannes, porte chapeaux, consoles, arrêts de borte, potères butées, visserie, clés, clous.