Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVIGNON
SOCIETE BOUSSARD & Cie (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1197568
Date de dépôt :
27/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SAVIGNON

Déposée le 27 novembre 1981 par SOCIETE BOUSSARD & Cie (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BOUSSARD & Cie (Société en nom collectif) domicilié(e) 50, route de Montpellier, 34203 SETE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque SAVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SAVIGNON est expirée depuis le 27 novembre 1991.

SOCIETE BOUSSARD & Cie (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : SETOR , GRANDUCAL , ORIFLAMME , ROCHÉLION , FIREK


SOCIETE BOUSSARD & Cie (Société en nom collectif) - 50, route de Montpellier, 34203 SETE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155034 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 19 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50264 - Publication au BOPI 1990-12-19

Inscription - Transmission de propriété n°45135 - Publication au BOPI

Bières, eaux minérales et gazeuses, limonades et sirops. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.