ROIS CEPAGES
Présentation de la marque ROIS CEPAGES
Déposée le 17 octobre 1980 par SOCIETE BOUSSARD & CIE (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) 50 ROUTE DE MONTPELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROIS CEPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROIS CEPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROIS CEPAGES est expirée depuis le 17 octobre 1990.
SOCIETE BOUSSARD & CIE (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) 50 ROUTE DE MONTPELLIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12