Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PAVOIS
SOCIETE BOUSSARD & CIE (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) 50 ROUTE DE MONTPELLIER

Numéro de dépôt :
1147151
Date de dépôt :
22/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque GRAND PAVOIS

Déposée le 22 août 1980 par SOCIETE BOUSSARD & CIE (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) 50 ROUTE DE MONTPELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BOUSSARD & CIE (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) 50 ROUTE DE MONTPELLIER domicilié(e) 34203 SETE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GRAND PAVOIS est expirée depuis le 22 août 1990.

SOCIETE BOUSSARD & CIE (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) 50 ROUTE DE MONTPELLIER a également déposé les autres marques suivantes : FIERS CEPAGES , ROCHAIGLE , ROIS CEPAGES , ROSEROY , BOU-SAR , RUBIS-ROI


SOCIETE BOUSSARD & CIE (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) 50 ROUTE DE MONTPELLIER - 34203 SETE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

VINS, CIDRES, ALCOOLS ET EAUX-DE-VIE, LIQUEURS ET SPIRITUEUX DIVERS.