Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISONS BB BOURJOIS BATIT
Numéro de dépôt :
10922
Date de dépôt :
09/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MAISONS BB BOURJOIS BATIT
Déposée le 9 décembre 1977 par Société BOURJOIS BATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAISONS BB BOURJOIS BATIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAISONS BB BOURJOIS BATIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10922.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MAISONS BB BOURJOIS BATIT est expirée depuis le 9 décembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050