Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE ELECTRO-MECANIQUE "SOBEM"
/
SOBVISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOBVISION
SOCIETE BOURGUIGNONNE ELECTRO-MECANIQUE "SOBEM" - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96635332
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2006

Présentation de la marque SOBVISION

Déposée le 22 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE ELECTRO-MECANIQUE "SOBEM" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOBVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE ELECTRO-MECANIQUE "SOBEM" domicilié(e) SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE, 21410 PONT DE PANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 551 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR SACILOR Mlle Sylvie FLOURY - France.

La marque SOBVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOBVISION est expirée depuis le 22 juillet 2006.

SOCIETE BOURGUIGNONNE ELECTRO-MECANIQUE "SOBEM" a également déposé les autres marques suivantes : SOBEM , SOBEM , SOBEM , EFFEL , EFFEL


SOCIETE BOURGUIGNONNE ELECTRO-MECANIQUE "SOBEM" - (société anonyme) - SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE, 21410 PONT DE PANY - France - SIREN 015551278


USINOR SACILOR Mlle Sylvie FLOURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

- Appareils et instruments de signalisation et de contrôle; systèmes de signalisation et de contrôle, et notamment systèmes d'affichage pour tous types d'alarmes (y compris alarmes techniques) défilant en langage clair