EFFEL
Présentation de la marque EFFEL
Déposée le 23 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE ELECTRO-MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFEL est expirée depuis le 23 mars 2004.
SOCIETE BOURGUIGNONNE ELECTRO-MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18