Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURATOUE 1929
SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PROPAGANDE ET D'EDITIONS

Numéro de dépôt :
1090230
Date de dépôt :
13/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nuits Saint Georges

Présentation de la marque TOURATOUE 1929

Déposée le 13 mars 1979 par SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PROPAGANDE ET D'EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nuits Saint Georges), la marque française « TOURATOUE 1929 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PROPAGANDE ET D'EDITIONS domicilié(e) (S.A.) à 21700 Nuits-St-Georges rue de Chaux - France.

La marque TOURATOUE 1929 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOURATOUE 1929 est expirée depuis le 13 mars 1989.

SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PROPAGANDE ET D'EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : LE TASTEVIN


SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PROPAGANDE ET D'EDITIONS - (S.A.) à 21700 Nuits-St-Georges rue de Chaux - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

Inscription - Transmission de propriété n°650 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°651 - Publication au BOPI

Vins rouges et blancs, vins mousseux, eaux de vie, alcools, liqueurs et spiritueux divers.