Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANIDOR
SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95570195
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2015

Présentation de la marque PANIDOR

Déposée le 27 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANIDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION domicilié(e) Zac de la Petite Issue,21220 GEVREY CHAMBERTIN (dossier no 2285260) - 21220 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2285260) - 75008 - France.

La marque PANIDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANIDOR est expirée depuis le 27 avril 2015.

SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : BAGU'ETTE , PAIN LEADER , SODIFRO , LA BAGU ETTE , BAG'ETTE , PANI-CONCEPT , (Marque figurative) , SODIGEL


SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION Société par Actions Simplifiée - Zac de la Petite Issue,21220 GEVREY CHAMBERTIN (dossier no 2285260) - 21220 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2285260) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 30 mars 2005 n°2285260 - Publication au BOPI 2005-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 27 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°459512 - Publication au BOPI 2007-08-27

Inscription le 2 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°265883 - Publication au BOPI 1998-11-02

Inscription le 19 avril 1996 - Changement d'adresse n°200458 - Publication au BOPI 1996-04-19

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Papier, carton et “ Produits en matières plastiques, pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ”, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Viande, poisson, volaille et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places pour le voyage (transports).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.