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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION
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PAIN LEADER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN LEADER
SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION (S.A.)

Numéro de dépôt :
98733705
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
15/05/2008

Présentation de la marque PAIN LEADER

Déposée le 15 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « PAIN LEADER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION domicilié(e) ZAC de la petite Issue, BP 57, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 150 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION A l'attention de Monsieur Morizot - France.

La marque PAIN LEADER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN LEADER est expirée depuis le 15 mai 2008.

SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : BAGU'ETTE , PANIDOR , SODIFRO , LA BAGU ETTE , BAG'ETTE , PANI-CONCEPT , (Marque figurative) , SODIGEL


SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION (S.A.) - ZAC de la petite Issue, BP 57, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN - France - SIREN 016150484


SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION A l'attention de Monsieur Morizot - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339453 - Publication au BOPI 2002-01-22

Inscription le 14 septembre 1998 - Retrait partiel n°261955 - Publication au BOPI 1998-09-14

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

alimentation et restauration rapide.