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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION (PANIDOR
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ELANCIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELANCIA
SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION (PANIDOR) Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3356833
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2015
ELANCIA de SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION (PANIDOR

Présentation de la marque ELANCIA

Déposée le 2 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION (PANIDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION (PANIDOR domicilié(e) Zac de la Petite Issue,21220 GEVREY CHAMBERTIN - 21220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ELANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELANCIA est expirée depuis le 2 mai 2015.

SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION (PANIDOR a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE FRANCHE-COMTE TERRES DE GOÛT , BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ TERRES DE GOÛT


SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION (PANIDOR) Société par Actions Simplifiée - Zac de la Petite Issue,21220 GEVREY CHAMBERTIN - 21220 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Inscription le 27 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°459513 - Publication au BOPI 2007-08-27

Inscription le 25 août 2005 - retrait partiel n°416974 - Publication au BOPI 2005-08-25

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Pain, farines et préparations faites de céréales ; brioches ; petits pains.