Déposée le 10 novembre 1983 par la société SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SBM CHALEUR DIRIGEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE domicilié(e) 21490 RUFFEY LES ECHIREY (dossier no 2025091) - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 450 992 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2025091) - France.
La marque SBM CHALEUR DIRIGEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260692.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE - 21490 RUFFEY LES ECHIREY (dossier no 2025091) - France - SIREN 015450992
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2025091) - France
Renouvellement avec limitation le 5 novembre 1993 n°2025091 - Publication au BOPI 1993-11-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28
Installation et appareils de chauffage et de cuisson, brûleurs domestiques et industriels pour combustibles solides, liquides et gazeux, rampes de chauffage, radiateurs, émetteurs et panneaux radiants infrarouge, braseros, projecteurs de chaleur, fours à rivets et fours pour traitements thermiques, réchauds et cuisinières, pistolets à combustion de mélange gazeux, couveuses et éleveuses, accessoires pour installation de chauffage, robinetterie, détendeurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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