Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCLIMATISATION
Société Bourguignonne de Mécanique

Numéro de dépôt :
937125
Date de dépôt :
05/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BIOCLIMATISATION

Déposée le 5 novembre 1975 par Société Bourguignonne de Mécanique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BIOCLIMATISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Bourguignonne de Mécanique domicilié(e) (soc. an.), Clenay, Ruffey-lès-Echirey (Côte-d'Or). - France.

La marque BIOCLIMATISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BIOCLIMATISATION est expirée depuis le 5 novembre 1985.

Société Bourguignonne de Mécanique a également déposé les autres marques suivantes : RAYPLAN SYSTEM , GM 12 , SBM CHALEUR DIRIGEE , CLIK CL 10 , CLIK , PM 8 , BIOCLIMA SYSTEM , BRASIL , GM 12 , BIOCLIMA SYSTEM


Société Bourguignonne de Mécanique - (soc. an.), Clenay, Ruffey-lès-Echirey (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmissions, grands instruments pour l'agriculture;couveuses;appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;installations sanitaires;machines à purifier l'air;machines, moteurs et pompes à air comprimé;souffleries pour l'aspiration, la compression, le transport des gaz, des vapeurs, des liquides;condensateurs de vapeurs, installation de condensation;générateurs de courant;échangeurs thermiques;élévateurs;appareils de fromagerie;incubateurs;machines pour la laiterie, la fromagerie;pompes à air comprimé, centrifuges, rotatives, à vapeur, à vide;surchauffeurs;appareils pour analyser l'air;installations électriques ou électroniques pour la surveillance, la vérification et la commande d'opérations industrielles;installations pour l'analyse des gaz;appareils émetteurs de sons;appareils pour la désodorisation, la purification, le refroidissement, le conditionnement de l'air;brleurs en tous genres;chaudières;installations et appareils de climatisation;installations pour aspiration de poussières;surcompresseurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.