Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VEUVE NINOT
SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE, ( S.A. )

Numéro de dépôt :
1365236
Date de dépôt :
24/03/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque VEUVE NINOT

Déposée le 24 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « VEUVE NINOT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE domicilié(e) 4, rue Auguste Dubois, 21200 BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NINOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque VEUVE NINOT est expirée depuis le 24 mars 1996.

SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HENRI ROYER LEBON , MICHEL NATHAN FILS , ROLAND DAGNEAU , CHARBAUT FRERES , JEAN CLAUDE DEBEAUNE , CHARLES NINOT , CHARLES NINOT , M ROUGEOT-DUPIN


SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE, ( S.A. ) - 4, rue Auguste Dubois, 21200 BEAUNE. - France


NINOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription - Renonciation totale n°38052 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°38052 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°38052 - Publication au BOPI

Vins spiritueux, champagne, mousseux.