Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M ROUGEOT-DUPIN
SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE S.A.

Numéro de dépôt :
94546028
Date de dépôt :
18/11/1994
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
18/11/2004

Présentation de la marque M ROUGEOT-DUPIN

Déposée le 18 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « M ROUGEOT-DUPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE domicilié(e) 4 rue Auguste Dubois, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 120 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE - France.

La marque M ROUGEOT-DUPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M ROUGEOT-DUPIN est expirée depuis le 18 novembre 2004.

SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HENRI ROYER LEBON , MICHEL NATHAN FILS , ROLAND DAGNEAU , CHARBAUT FRERES , JEAN CLAUDE DEBEAUNE , CHARLES NINOT , VEUVE NINOT , CHARLES NINOT


SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE S.A. - 4 rue Auguste Dubois, 21200 BEAUNE - France - SIREN 517120101


SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Vins, spiritueux et mousseux