Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI ROYER LEBON
SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE

Numéro de dépôt :
1050570
Date de dépôt :
03/05/1978
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque HENRI ROYER LEBON

Déposée le 3 mai 1978 par SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « HENRI ROYER LEBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE domicilié(e) (S.A.), 4 Rue Auguste Dubois 21200 BEAUNE. - France.

La marque HENRI ROYER LEBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HENRI ROYER LEBON est expirée depuis le 3 mai 1988.

SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL NATHAN FILS , ROLAND DAGNEAU , CHARBAUT FRERES , JEAN CLAUDE DEBEAUNE , CHARLES NINOT , VEUVE NINOT , CHARLES NINOT , M ROUGEOT-DUPIN


SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE - (S.A.), 4 Rue Auguste Dubois 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053

Vin, Spiritueux et Liqueurs.