CHARLES NINOT
Présentation de la marque CHARLES NINOT
Déposée le 22 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHARLES NINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES NINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES NINOT est expirée depuis le 22 janvier 1997.
SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28