Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES NINOT
S.A. SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE

Numéro de dépôt :
1392450
Date de dépôt :
22/01/1987
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
22/01/1997

Présentation de la marque CHARLES NINOT

Déposée le 22 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHARLES NINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE domicilié(e) 4, rue Auguste Dubois, 21200 BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NINOT M. - France.

La marque CHARLES NINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES NINOT est expirée depuis le 22 janvier 1997.

SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HENRI ROYER LEBON , MICHEL NATHAN FILS , ROLAND DAGNEAU , CHARBAUT FRERES , JEAN CLAUDE DEBEAUNE , VEUVE NINOT , CHARLES NINOT , M ROUGEOT-DUPIN


S.A. SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE - 4, rue Auguste Dubois, 21200 BEAUNE. - France


NINOT M. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Vins spiritueux, champagne, mousseux.