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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE
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CHARBAUT FRERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARBAUT FRERES
S.A. SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE

Numéro de dépôt :
1395991
Date de dépôt :
19/02/1987
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
19/02/1997

Présentation de la marque CHARBAUT FRERES

Déposée le 19 février 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHARBAUT FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE domicilié(e) 4, rue Auguste Dubois, 21200 BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NINOT. - France.

La marque CHARBAUT FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARBAUT FRERES est expirée depuis le 19 février 1997.

SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HENRI ROYER LEBON , MICHEL NATHAN FILS , ROLAND DAGNEAU , JEAN CLAUDE DEBEAUNE , CHARLES NINOT , VEUVE NINOT , CHARLES NINOT , M ROUGEOT-DUPIN


S.A. SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE - 4, rue Auguste Dubois, 21200 BEAUNE. - France


NINOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Vins spiritueux, crémant, mousseux.