LES CAPELINES
Présentation de la marque LES CAPELINES
Déposée le 5 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BOURGOGNES PIERRE GRUBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAPELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CAPELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPELINES est expirée depuis le 5 février 1998.
Société BOURGOGNES PIERRE GRUBER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27