Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAPELINES
Société BOURGOGNES PIERRE GRUBER (SARL)

Numéro de dépôt :
1448523
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1998

Présentation de la marque LES CAPELINES

Déposée le 5 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BOURGOGNES PIERRE GRUBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAPELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BOURGOGNES PIERRE GRUBER domicilié(e) 49, rue Henri Challand, BP no 56, 21703 NUITS ST GEORGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU. - France.

La marque LES CAPELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPELINES est expirée depuis le 5 février 1998.

Société BOURGOGNES PIERRE GRUBER a également déposé les autres marques suivantes : "PIERRE AEGERTER-GRUBER" , Eric ANSELEM , MAURICE ET FILS , CJR CAVES JEHAN RENAUD , J. MONTOREY , BARON SAINT-GEORGES , BENADI SANGERS , CHARLES ANJTONIN


Société BOURGOGNES PIERRE GRUBER (SARL) - 49, rue Henri Challand, BP no 56, 21703 NUITS ST GEORGES. - France


Cabinet Claude GUIU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).