Déposée le 28 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BOURGOGNE ALIMENTATION SOBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DELISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BOURGOGNE ALIMENTATION SOBAL domicilié(e) Rue Vieille, 01920 MANZIAT (dossier no 2111809) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 466 713 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2111809) - France.
La marque DELISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELISOFT est expirée depuis le 28 juin 2008.
SOCIETE BOURGOGNE ALIMENTATION SOBAL a également déposé les autres marques suivantes : LE MITONNEUR
SOCIETE BOURGOGNE ALIMENTATION SOBAL (S.a.r.l.) - Rue Vieille, 01920 MANZIAT (dossier no 2111809) - France - SIREN 316466713
Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2111809) - France
Renouvellement sans limitation le 19 mars 1998 n°2111809 - Publication au BOPI 1998-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°203282 - Publication au BOPI 1996-07-01
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;ufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;moutarde;sauces;épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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