Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELISOFT
SOCIETE BOURGOGNE ALIMENTATION SOBAL (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1746795
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2008
DELISOFT de SOCIETE BOURGOGNE ALIMENTATION SOBAL

Présentation de la marque DELISOFT

Déposée le 28 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BOURGOGNE ALIMENTATION SOBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BOURGOGNE ALIMENTATION SOBAL domicilié(e) Rue Vieille, 01920 MANZIAT (dossier no 2111809) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 466 713 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2111809) - France.

La marque DELISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELISOFT est expirée depuis le 28 juin 2008.

SOCIETE BOURGOGNE ALIMENTATION SOBAL a également déposé les autres marques suivantes : LE MITONNEUR


SOCIETE BOURGOGNE ALIMENTATION SOBAL (S.a.r.l.) - Rue Vieille, 01920 MANZIAT (dossier no 2111809) - France - SIREN 316466713


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2111809) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 1998 n°2111809 - Publication au BOPI 1998-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°203282 - Publication au BOPI 1996-07-01

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;ufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;moutarde;sauces;épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.