Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VAILLANT
Société Bourgeois Frères, SAS

Numéro de dépôt :
4237642
Date de dépôt :
04/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2026
LE VAILLANT de Société Bourgeois Frères

Présentation de la marque LE VAILLANT

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Bourgeois Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VAILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Bourgeois Frères domicilié(e) Rue du Moulin - 77510 - Verdelot - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 050 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque LE VAILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VAILLANT arrivera à expiration en date du 4 janvier 2026.

Société Bourgeois Frères a également déposé les autres marques suivantes : Success optim , Free Bread , LA BEL AIR , LA MARCELLE , Success teknik , carrés Bourgeois , Success viennoiserie


Société Bourgeois Frères, SAS - Rue du Moulin - 77510 - Verdelot - France - SIREN 746050087


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation).