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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Bourgeois Frères
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LA BEL AIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BEL AIR
Société Bourgeois Frères, SAS

Numéro de dépôt :
4230038
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2025
LA BEL AIR de Société Bourgeois Frères

Présentation de la marque LA BEL AIR

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Bourgeois Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Bourgeois Frères domicilié(e) Rue du Moulin - 77510 - Verdelot - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 050 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque LA BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BEL AIR arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

Société Bourgeois Frères a également déposé les autres marques suivantes : Success optim , Free Bread , LA MARCELLE , LE VAILLANT , Success teknik , carrés Bourgeois , Success viennoiserie


Société Bourgeois Frères, SAS - Rue du Moulin - 77510 - Verdelot - France - SIREN 746050087


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes.