Marque enregistrée - Marque en vigueur

carrés Bourgeois
Société Bourgeois Frères, SAS

Numéro de dépôt :
4331173
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2027
carrés Bourgeois de Société Bourgeois Frères

Présentation de la marque carrés Bourgeois

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Bourgeois Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « carrés Bourgeois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Bourgeois Frères domicilié(e) rue du Moulin - 77510 - Verdelot - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 050 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Dumoulin domicilié(e) 53 RUE Lepic - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque carrés Bourgeois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carrés Bourgeois arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.

Société Bourgeois Frères a également déposé les autres marques suivantes : Success optim , Free Bread , LA BEL AIR , LA MARCELLE , LE VAILLANT , Success teknik , Success viennoiserie


Société Bourgeois Frères, SAS - rue du Moulin - 77510 - Verdelot - France - SIREN 746050087


M. François Dumoulin - 53 RUE Lepic - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Riz ; farine ; pain ; pâtisseries ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes .