Déposée le 21 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOULET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOULET domicilié(e) 66 avenue Carnot - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 706 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.
La marque BER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BER est expirée depuis le 21 juillet 2023.
SOCIETE BOULET, Société anonyme - 66 avenue Carnot - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France - SIREN 775706096
CABINET THIBON LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2003 n°2237912 - Publication au BOPI 2003-03-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52
Errata - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination n°598086 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2013 n°2524183 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-03-08
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métallique; quincaillerie métallique; ferrures pour la construction; manchons métalliques (quincaillerie); manchons de tuyaux (métalliques); patères métalliques; pattes d'attachage de câbles ou de tubes (métalliques); poulies métalliques (autres que pour machines); raccords de tuyaux (métalliques); rideaux en métal; rondelles en métal; bandes à tapis métalliques; bandes de seuil métalliques; poulies métalliques pour tringles de rideaux; bandes métalliques; bandes à tapis métalliques adhésives; bandes de seuil métalliques adhésives; tubes métalliques; tubes en alliage de métaux communs; tubes en acier; tubes en chrome; tubes en aluminium; tubes en laiton; tubes en nickel; tuyaux métalliques; tuyaux en alliage de métaux communs; tuyaux en acier; tuyaux en chrome; tuyaux en aluminium; tuyaux en laiton; tuyaux en nickel; anneaux métalliques; anneaux en alliage de métaux communs; anneaux en acier; anneaux en chrome; anneaux en aluminium; chaînes et chaînettes métalliques; crochets métalliques (quincaillerie); équerres métalliques (construction). Produits en matière plastique mi-ouvrés; anneaux en caoutchouc; anneaux en matière plastique;corde en caoutchouc; corde en matière plastique; cordons en caoutchouc; cordons en matière plastique; manchons de tuyaux (non métalliques); raccords de tuyaux (non métalliques); fils en matière plastique non à usage textile; fils de caoutchouc non à usage textile.Produits en bois non compris dans d'autres classes; pattes d'attache de tubes en matière plastique; tringles de rideaux; tringles de douche; tringles de porte; tringles de penderie; tringles de stores; tringles de rideaux en métal; tringles de rideaux en alliage de métaux communs; tringles de rideaux en acier; tringles de rideaux en fer; tringles de rideaux en fer forgé; tringles de rideaux en laiton; tringles de rideaux en chrome; tringles de rideaux en aluminium; tringles de rideaux en nickel; tringles de rideaux en plastique; tringles de rideaux en bois; barres de rideaux; barres de rideaux en métal; barres de rideaux en alliage de métaux communs; barres de rideaux en acier; barres de rideaux en fer; barres de rideaux en fer forgé; barres de rideaux en laiton; barres de rideaux en chrome; barres de rideaux en aluminium; barres de rideaux en nickel; barres de rideaux en plastique; barres de rideaux en bois; rails pour rideaux;rails pour rideaux en métal; rails pour rideaux en alliage de métaux communs; rails pour rideaux en acier; rails pour rideaux en fer; rails pour rideaux en fer forgé; rails pour rideaux en laiton; rails pour rideaux en chrome; rails pour rideaux en aluminium; rails pour rideaux en nickel; rails pour rideaux en plastique; rails pour rideaux en bois; tringles de tapis d'escalier; tringles de tapis d'escalier en métal; tringles de tapis d'escalier en alliage de métaux communs; tringles de tapis d'escalier en acier; tringles de tapis d'escalier en fer; tringles de tapis d'escalier en fer forgé; tringles de tapis d'escalier en laiton; tringles de tapis d'escalier en chrome; tringles de tapis d'escalier en aluminium; tringles de tapis d'escalier en nickel; tringles de tapis d'escalier en plastique; tringles de tapis d'escalier en bois; rampes d'escalier; rampes d'escalier en métal; rampes d'escalier en alliage de métaux communs; rampes d'escalier en acier; rampes d'escalier en fer; rampes d'escalier en fer forgé; rampes d'escalier en laiton; rampes d'escalier en chrome; rampes d'escalier en aluminium; rampes d'escalier en nickel; rampes d'escalier en plastique; rampes d'escalier en bois;anneaux de rideaux; anneaux de rideaux en métal; anneaux de rideaux en alliage de métaux communs; anneaux de rideaux en plastique; anneaux de rideaux en bois; crochets de rideaux; crochets de rideaux en métal; crochets de rideaux en alliage de métaux communs; crochets de rideaux en plastique; crochets de rideaux en bois; galets pour rideaux; galets pour rideaux en métal; galets pour rideaux en alliage de métaux communs; galets pour rideaux en plastique; galets pour rideaux en bois; patères de rideaux; patères de rideaux en métal; patères de rideaux en alliage de métaux communs; patères de rideaux en plastique; patères de rideaux en bois; raccords pour tringles de rideaux; raccords pour tringles de rideaux en métal; raccords pour tringles de rideaux en alliage de métaux communs; raccords pour tringles de rideaux en plastique; raccords pour tringles de rideaux en bois; raccords pour rampes d'escalier; raccords pour rampes d'escalier en métal; raccords pour rampes d'escalier en alliage de métaux communs; raccords pour rampes d'escalier en plastique; raccords pour rampes d'escalier en bois; supports pour tringles de rideaux; supports pour tringles de rideaux en métal; supports pour tringles de rideaux en alliage de métaux communs; supports pour tringles de rideaux en plastique; supports pour tringles de rideaux en bois; supports pour rampes d'escalier; supports pour rampes d'escalier en métal; supports pour rampes d'escalier en alliage de métaux communs; supports pour rampes d'escalier en plastique; supports pour rampes d'escalier en bois; supports pour tringles de tapis d'escalier; supports pour tringles de tapis d'escalier en métal; supports pour tringles de tapis d'escalier en alliage de métaux communs; supports pour tringles de tapis d'escalier en plastique; supports pour tringles de tapis d'escalier en bois; barres d'entraînement de rideaux; barres d'entraînement de rideaux en métal; barres d'entraînement de rideaux en alliage de métaux communs; barres d'entraînement de rideaux en plastique; barres d'entraînement de rideaux en bois; poulies pour tringles de rideaux; poulies en métal pour tringles de rideaux; poulies en plastique pour tringles de rideaux; poulies en bois pour tringles de rideaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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