Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANNE D'ALETH
Numéro de dépôt :
1180499
Date de dépôt :
24/07/1981
Lieu de dépôt :
ST MALO
Présentation de la marque ANNE D'ALETH
Déposée le 24 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) Société BOUGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « ANNE D'ALETH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANNE D'ALETH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ANNE D'ALETH est expirée depuis le 24 juillet 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06