Déposée le 3 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) Société BOUCHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le vrac bien organisé ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-33 du 14 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BOUCHARD domicilié(e) 13 avenue Patton, 77160 SAINT BRICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 213 164 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BOUCHARD - France.
La marque Le vrac bien organisé ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société BOUCHARD (S.A.) - 13 avenue Patton, 77160 SAINT BRICE - France - SIREN 308213164
Société BOUCHARD - France
Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316715 - Publication au BOPI 2001-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33
Outils, agricoles, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles. Véhicules, appareils de locomotion par terre. Réparation, services d'installation.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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