Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCHARD
Société BOUCHARD S.A.

Numéro de dépôt :
99821490
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2009

Présentation de la marque BOUCHARD

Déposée le 15 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Société BOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BOUCHARD domicilié(e) 13, avenue Patton, 77160 SAINT BRICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 213 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BOUCHARD - France.

La marque BOUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHARD est expirée depuis le 15 octobre 2009.

Société BOUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : Champs d'action , Le passe-partout ! , Les champs d'action , Suprême tête à têtes ! , Tout seul, tous sols ! , BOUCHARD Provins , Herbivores insatiables , Le vrac bien organisé ! , À vrai dire, il fait le pois ! , Principe du moindre effort !


Société BOUCHARD S.A. - 13, avenue Patton, 77160 SAINT BRICE - France - SIREN 308213164


Société BOUCHARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Chariots élévateurs industriels, semi industriels, tout terrains, thermiques, électriques, machines agricoles et du bâtiment, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles. Véhicules, appareils de locomotion par terre. Réparation, services d'installation, location d'outils et de matériel de construction et agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.