Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CHAPELAINS
SOCIETE BOUCHARD AINE & FILS

Numéro de dépôt :
1095695
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque CUVEE DES CHAPELAINS

Déposée le 26 avril 1979 par SOCIETE BOUCHARD AINE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE DES CHAPELAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BOUCHARD AINE & FILS domicilié(e) (S.A.) 36, rue Sainte-Marguerite 21203 BEAUNE - France.

La marque CUVEE DES CHAPELAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUVEE DES CHAPELAINS est expirée depuis le 26 avril 1989.

SOCIETE BOUCHARD AINE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MARGUERITE DE BOURGOGNE , SAINTE MARGUERITE , BOUCHARD


SOCIETE BOUCHARD AINE & FILS - (S.A.) 36, rue Sainte-Marguerite 21203 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049

Vins, Spiritueux & Liqueurs.