Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOUCHARD
Numéro de dépôt :
1013944
Date de dépôt :
15/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune
Présentation de la marque BOUCHARD
Déposée le 15 décembre 1976 par SOCIETE BOUCHARD AINE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « BOUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BOUCHARD est expirée depuis le 15 décembre 1986.
SOCIETE BOUCHARD AINE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022